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Conditions générales de vente

 
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposées sur le site de la boutique en ligne de confiseries (ci-après « le Vendeur »).
Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de confiseries en vrac, ainsi que de produits importés, notamment américains et japonais.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des confiseries, snacks et sucreries, vendus en vrac ou à l’unité.
Les produits importés (États-Unis, Japon) peuvent présenter :
  • des différences de goût, texture ou composition,
  • des emballages et étiquetages dans une langue étrangère.
Le Vendeur s’engage à fournir, dans la mesure du possible :
  • une description claire,
  • la liste des ingrédients,
  • les informations sur les allergènes.
Les photographies sont non contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Toutefois, les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le processus de commande comprend :
  1. Sélection des produits
  2. Validation du panier
  3. Saisie des coordonnées
  4. Paiement sécurisé
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via des moyens sécurisés (carte bancaire, etc.).
La commande est considérée comme validée uniquement après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées en Belgique et/ou dans les pays proposés sur le site.
Délais :
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon le transporteur.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards liés :
  • au transporteur,
  • à des cas de force majeure.
7. Produits alimentaires – responsabilité
Les produits vendus sont des denrées alimentaires.
Il appartient au client de :
  • vérifier les ingrédients en cas d’allergie,
  • respecter les conditions de conservation,
  • consommer avant la date indiquée.
Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou conservation.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits alimentaires périssables ou susceptibles de se détériorer rapidement.
Aucun retour ne sera accepté pour les produits ouverts ou consommés.
9. Réclamations
Toute réclamation doit être adressée dans un délai de 48 heures après réception de la commande.
En cas de produit endommagé ou erreur :
  • une preuve (photo) pourra être demandée,
  • une solution sera proposée (remboursement ou remplacement).
10. Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo) sont la propriété exclusive du Vendeur.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit belge.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
13. Contact
Pour toute question, le client peut contacter le Vendeur via :
  • email : [à compléter]
  • téléphone : [à compléter]
Si tu veux, je peux aussi :
  • les adapter exactement à ta boutique (nom, statut, TVA Belgique)
  • ajouter une politique de livraison détaillée
  • ou te faire une version plus “marque” / storytelling pour rester dans ton univers confiserie